DELVING
Présentation de la marque DELVING
Déposée le 9 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" Route d'Alenya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELVING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELVING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DELVING est expirée depuis le 9 février 1991.
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DU COMPLEXE INDUSTRIEL D'ELNE "DEL ROUSSILLON" Route d'Alenya a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27
Inscription le 29 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54660 - Publication au BOPI 1991-03-29
Inscription le 29 mars 1991 - Transmission de propriété n°54659 - Publication au BOPI 1991-03-29